Le ministère gère sous tous les aspects les secteurs d'activité suivants :
L'art, la culture et le sport sont les manifestations les plus directes de ce que l'être humain est capable de produire au-delà du nécessaire. Ils définissent une civilisation aussi sûrement que ses lois. L'Æquitaverse ne les traite pas comme des industries à réguler ni comme des divertissements à subventionner — il les reconnaît comme des formes de labeur réel, mesurables, valorisables et protégeables, avec les mêmes outils constitutionnels que tout autre travail productif.
Dans l'Æquitaverse, le NFT n'est pas un actif spéculatif. C'est un certificat d'existence et d'authenticité ancré dans la chaîne souveraine, lié au DID de son créateur via le mécanisme ZKP Groth16. Il documente une réalisation — pas une valeur marchande abstraite inventée par un spéculateur.
Chaque NFT de réalisation contient : les métadonnées de l'œuvre ou de la performance (date, lieu, catégorie, contexte), le hash cryptographique de l'artefact lui-même (fichier, vidéo, partition, enregistrement), le CLI de création calculé sur les cinq dimensions de labeur incorporé, et la signature de témoins certifiés selon la nature de la réalisation — jury d'exposition, commissaire, fédération sportive accréditée.
Ce registre opère sur un module IBC dédié, distinct de la chaîne transactionnelle principale, ce qui lui permet une gouvernance propre sans polluer les flux économiques quotidiens.
Le marché fiat décide qu'une œuvre vaut zéro jusqu'à ce qu'un acheteur en décide autrement. L'Æquitaverse refuse cette logique. Chaque réalisation reçoit une valeur plancher en Æ Veræ calculée par son CLI culturel, qui adapte les cinq dimensions universelles du labeur à la réalité de la création :
Le Temps Biologique Investi mesure les heures effectives de création ou d'entraînement. L'Intensité Cognitive et Technique mesure la complexité et la maîtrise mobilisées. Le Capital de Connaissance Incorporé reconnaît la formation, la tradition, l'innovation et l'expérience accumulée. La Contrainte de Risque et d'Exposition valorise l'impact communautaire, le rayonnement et la prise de risque artistique. L'Empreinte de Résilience reconnaît l'effort de diffusion, de transmission et de préservation du patrimoine.
La valeur plancher ne remplace pas la valeur de marché — elle garantit qu'aucun créateur ne peut être spolié d'une reconnaissance minimale de son labeur réel.
L'Æquitaverse adopte les principes du droit d'auteur de tradition civiliste — française, québécoise, européenne continentale — plutôt que le copyright du common law anglo-américain. La distinction est fondamentale.
Le droit moral est inaliénable, perpétuel et non cessible. L'auteur reste reconnu comme auteur même après cession totale de ses droits patrimoniaux. Aucune personne morale, aucune entreprise, aucun employeur ne peut effacer le lien entre le créateur et sa création. Le mécanisme work-for-hire — qui permet dans le système fiat à une entreprise de revendiquer la paternité d'une œuvre créée par un employé — est constitutionnellement interdit dans l'Æquitaverse.
Le droit patrimonial est cessible, négociable et limité dans le temps. C'est sur lui que s'exercent les transactions en Æ Veræ. Un créateur peut licencier son œuvre, céder ses droits pour une durée définie, ou en conserver le contrôle exclusif.
Toute cession ou licence génère un paquet IBC atomique entre le module culturel et la chaîne principale : il n'existe pas de transfert de droits sans paiement confirmé, ni de paiement sans transfert de droits confirmé. La Caisse Publique prélève son 1 % architectural sur chaque transaction au moment du paquet, avant finalisation.
Toute production qui utilise, dérive ou s'appuie sur une œuvre enregistrée en licence libre verse automatiquement une micro-redevance en Granæ à l'auteur originel. Cette redevance est perpétuelle — sans limite de durée. Elle est automatique — exécutée par le contrat intelligent au moment de l'enregistrement de la production dérivée. Elle est non exclusive — l'usage n'est pas bloqué, la redevance reconnaît la filiation sans interdire la création.
Ces redevances perpétuelles sont des actifs transmissibles, intégrés au testament numérique du DID du créateur. Un artiste dont l'œuvre continue de rayonner après sa mort continue de soutenir ses ayants droit.
Une œuvre visuelle, musicale ou littéraire est enregistrée avec le hash de son fichier source et ses droits en Granæ. Une création culturelle — patrimoine immatériel, artisanat traditionnel, savoir-faire communautaire — peut être collective, liée à un DID de groupe ou de communauté plutôt qu'à un individu. Les gains en capital sur les pièces d'art sont imposables comme des revenus. Les revenus de production culturelle générés hors de l'Æquitaverse sont imposables ; la plus-value sur la valeur adossée ne l'est pas.
Par défaut, un NFT artistique est non transférable — la réalisation appartient à la personne, pas au marché — sauf décision explicite et documentée du détenteur.
Un record homologué, un titre, une performance d'exception sont enregistrés comme NFT sportif, liés au DID de l'athlète et à la signature d'une fédération certifiée dans le registre de l'Æquitaverse. Le palmarès d'un athlète est ainsi un actif numérique permanent, incontestable et transmissible.
Les revenus étrangers des athlètes sont imposables. Les règles de rémunération des Entreprises Équitables s'appliquent aux clubs et organisations sportives exactement comme à toute autre entreprise — les ratios de la Charte de l'Équité encadrent l'écart entre le salaire du joueur le mieux payé et celui du personnel le moins bien rémunéré de l'organisation.
L'examen des réalisations aux niveaux supérieurs de reconnaissance est confié à un jury sectoriel sortitionnel — tiré au sort dans le registre des praticiens du domaine concerné. Ce jury vérifie l'authenticité, l'absence de fraude d'antériorité et la cohérence avec les valeurs MET. L'assemblée sortitionnelle de l'Æquitaverse statue sur les cas exceptionnels, les litiges non résolus par arbitrage automatique et les modifications du barème CLI culturel.
Un index public de vitalité culturelle est publié en temps réel : nombre de NFT actifs par catégorie, volume de transactions, innovations en cours d'examen — anonymisé, agrégé, consultable par tous.